Les Conditions Générales Spécifiques à Internet

Les présentes Conditions Générales Spécifiques à Internet s’appliquent à tous les Services Internet de Titanesque.

Art. 1 l Définitions

Client désigne l’Utilisateur qui va contractualiser un ou plusieurs Services et Prestations proposés sur le Site.
Conditions Générales désignent les Conditions Spécifiques à Internet. Toutes autres Conditions Particulières seront spécifiées nominativement.
Marque correspond à la Marque Titanesque, déposée par Aurélie VASSELIN, auteure et propriétaire de la Marque.
Services et Prestations désignent l’ensemble des Prestations Intellectuelles, créatives et Techniques présentées et proposées sous la forme d’offres, produits, services, outils et fonctionnalités par Titanesque.
Utilisateur désigne toute personne utilisatrice d’Internet.

Art. 2 l Objet

Les présentes Conditions Générales Spécifiques à Internet ont pour objet de définir les droits et obligations de Titanesque, en sa qualité de fournisseur de ses clients. Seules, les Conditions Particulières énoncées dans le bon de commande, les Présentes Conditions Générales et le Code du Commerce réglementent les Conditions de Vente des Services de Titanesque. Elles prévaudront sur toutes clauses et conditions contraires pouvant figurer sur les commandes ou autres documents émanant du Client.

Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales de Vente sont systématiquement communiquées à tout Client qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès de Titanesque.

Art. 3 l Nom de domaine

Titanesque n’agissant qu’en qualité d’intermédiaire technique auprès des organismes de nommage pour la réservation des noms de domaine, il faut donc tenir compte des Conditions Générales de Vente de ces organismes. Le Client reste seul propriétaire du nom de domaine. Il reconnaît utiliser le nom de domaine en conformité avec la législation en vigueur et les droits des tiers. Le Client s’engage à indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité Titanesque, contre tout recours, dommages, responsabilités, coûts et dépenses, découlant de l’enregistrement du nom de domaine.

Art. 4 l Hébergement

Le site Internet du Client sera hébergé pour son compte par Titanesque auprès de fournisseurs. Titanesque ne sera pas tenue responsable de l’interruption de service due aux fournisseurs.

Du fait des caractéristiques et limites de l’Internet que le Client déclare parfaitement connaître, Titanesque ne saurait être tenu responsable notamment pour :

> les difficultés d’accès au système hébergé dues à la saturation du réseau Internet, aux perturbations du réseau de télécommunication et de l’afflux des Utilisateurs d’Internet à certaines heures et aux failles de sécurité propres au réseau ;
> les limites de performances et de temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données ;
> de la contamination par des virus de données et/ou logiciels du Client dont la protection incombe à ce dernier ;
> les failles de sécurité de sécurité liées techniques (CMS, plugIns, etc.), les intrusions malveillantes de tiers sur les sites hébergés, malgré les mesures raisonnables de sécurité mises en place par Titanesque et ses fournisseurs ;
> les dommages éventuels subis par les matériels du Client, ceux-ci étant sous l’entière et unique responsabilité de ce dernier ;
> les détournements éventuels par des tiers de mots de passe, codes confidentiels, et plus généralement de toute information à caractère sensible pour le Client ;
> la perte d’informations (e-mails, identifiants, mots de passe, etc.) de la part du Client.

Art. 5 l E-mail

Titanesque propose dans ses services de fournir des e-mails (courrier électronique). Le Client reconnaît être entièrement responsable du contenu des e-mails qu’il envoie et s’engage à respecter les conditions légales d’utilisation des services d’e-mail.

Art. 6 l Référencement : visibilité sur les moteurs de recherche

Titanesque ne peut garantir les résultats de référencement de sites Internet puisque les Politiques Algorithmiques et de Positionnement sont définies par les Moteurs de Recherche ou tous fournisseurs d’accès à Internet qui proposent des annuaires avec des classements dans les résultats. La responsabilité de Titanesque ne peut donc être engagée pour un retour sur investissement jugé insuffisant par le Client, une baisse de positionnement, désindexation ou pénalité sur les moteurs de recherche ayant pour origine une source externe et indépendante de la volonté de Titanesque, une suppression ou modification de liens par des sites tiers dans le cadre du NetLinking.

Titanesque n’est donc tenue à ce titre qu’à une obligation de moyens.

Par ailleurs, plusieurs semaines sont nécessaires entre la mise en ligne d’un site Internet et l’apparition de ce site dans les résultats des moteurs de recherche. Titanesque ne saurait garantir aucun délai ni aucun rang dans le classement des moteurs de recherche.

Art. 7 l Comptabilité Navigateurs Web

Les sites internet développés par Titanesque fonctionnent correctement sur les dernières versions des navigateurs Edge et suivants (plus les IE), Firefox (v64 et suivantes), Google Chrome (71 et suivantes) et Safari (v12 et suivantes), des écarts de rendu non significatifs subsistent nécessairement.

Titanesque ne peut garantir la compatibilité du site internet développé sur l’ensemble des navigateurs et sur l’ensemble des appareils mobiles. En particulier, Titanesque ne garantit pas la compatibilité du site développé sur Internet Explorer.

Art. 8 l Divisibilité des clauses 

La nullité d’une des clauses n’entraîne pas la nullité des présentes Conditions Générales, elles continueront de ce fait à produire leurs effets. 

Le fait pour Titanesque de ne pas se prévaloir d’une ou plusieurs clauses des présentes Conditions Générales, n’emportera en aucun cas renonciation à se prévaloir des restantes.

Art. 9 l Contact 

Aurélie VASSELIN est à disposition des Utilisateurs du lundi au vendredi de 9h à 17h, par téléphone au 06.24.56.45.90 ou par e-mail à sos@titanesque.fr pour toute question relative à l’application des présentes Conditions Générales.

Art. 10 l Droit applicable & Litiges

Les présentes Conditions Générales Spécifiques à Internet sont soumises à la loi Française. En cas de litige ou de réclamation intervenant entre l’Utilisateur et Titanesque, les Parties sont tenues de trouver une solution amiable avant de se présenter devant les tribunaux français compétents. En cas de litige portant sur leur interprétation, les tribunaux français seront seuls compétents.